Les référentiels de formation

DEAES – ACCOMPAGNANT EDUCATIF ET SOCIAL

Arrêté du 28 février 2022 modifiant l’arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social

Arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social

Décret n° 2021-1133 du 30 août 2021 relatif au diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social

DEASS – ASSISTANT DE SERVICE SOCIAL

Arrêté du 9 août 2022 portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d’Etat d’assistant de service social, au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé, au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants, au diplôme d’Etat d’éducateur technique spécialisé et au diplôme d’Etat de conseiller en économie sociale familiale

Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d’Etat d’assistant de service social (DEASS) + annexes – Référentiels

Annexes – Référentiels
https://solidarites-sante.gouv.fr/metiers-et-concours/les-metiers-du-travail-social/reforme-des-diplomes-en-travail-social/article/diplome-d-etat-d-assistant-de-service-social

DEIS – DIPLOME D’ETAT D’INGENIERIE SOCIALE

Arrêté du 17 juin 2024 portant modification de l’arrêté du 2 août 2006 relatif au diplôme d’Etat d’ingénierie sociale

Arrêté du 2 août 2006 relatif au diplôme d’Etat d’ingénierie sociale

DEEJE – EDUCATEUR DE JEUNES ENFANTS

Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d’Etat d’éducateur de jeunes enfants (DEEJE)

Annexes – Référentiels
https://solidarites-sante.gouv.fr/metiers-et-concours/les-metiers-du-travail-social/reforme-des-diplomes-en-travail-social/article/diplome-d-etat-d-educateur-de-jeunes-enfants

DEES – EDUCATEUR SPECIALISE

Arrêté du 22 août 2018 relatif au diplôme d’Etat d’éducateur spécialisé (DEES)

Annexes – Référentiels
https://solidarites-sante.gouv.fr/metiers-et-concours/les-metiers-du-travail-social/reforme-des-diplomes-en-travail-social/article/diplome-d-etat-d-educateur-specialise

DEME – MONITEUR EDUCATEUR

Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de moniteur éducateur

Décret n° 2024-696 du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de moniteur éducateur

Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d’Etat de moniteur-éducateur (DEME) – Référentiels

CAFDES – CERTIFICAT D’APTITUDE AUX FONCTIONS DE DIRECTEUR D’ETABLISSEMENT OU DE SERVICE D’INTERVENTION SOCIALE

Arrêté du 27 août 2022 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale

Décret n° 2022-1190 du 27 août 2022 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale

Arrêté dispense EHESP 2019

Circulaire N°DGAS/SD4A/2007/310 du 06 août 2007 relative aux modalités de la formation préparatoire et d’obtention du certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale

Arrêté du 5 juin 2007 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale (CAFDES) + Annexes – Référentiel

Décret n°2007-577 du 19 avril 2007 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale et modifiant le code de l’action sociale et des familles (partie réglementaire)

Protocole de mise en oeuvre du certificat d’aptitude aux fonctions de directeur d’établissement ou de service d’intervention sociale – Dispositif 2007 – en date du 21 octobre 2009

CAFERUIS – CERTIFICAT D’APTITUDE AUX FONCTIONS D’ENCADREMENT ET DE RESPONSABLE D’UNITE D’INTERVENTION SOCIALE

Arrêté du 31 août 2022 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale

Arrêté du 18 mai 2005 complétant l’annexe IV de l’arrêté du 8 juin 2004 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale et ses annexes (document pdf Légifrance).

Arrêté du 28 février 2005 modifiant l’arrêté du 8 juin 2004 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale et ses annexes (document pdf Légifrance).

Arrêté du 8 Juin 2004 relatif au certificat d’aptitude aux fonctions d’encadrement et de responsable d’unité d’intervention sociale (CAFERUIS) + Annexes – Référentiel

TISF – TECHNICIEN DE L’INTERVENTION SOCIALE ET FAMILIALE

Arrêté du 1er juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de technicien de l’intervention sociale et familiale

Décret n° 2024-655 du 1er juillet 2024 relatif au diplôme d’Etat de technicien de l’intervention sociale et familiale

Arrêté du 25 avril 2006 relatif au diplôme d’Etat de technicien de l’intervention sociale et familiale

Annexes – Référentiels
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/technicien-intervention-sf.pdf